Délibération N°9 portant sur l’approbation du compte de gestion 2024 Janssen Délibération N°9 portant sur l’approbation du compte de gestion 2024 Lire la suite »
Délibération N°48 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité syndical du 26 juillet 2024 Janssen Délibération N°48 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité syndical du 26 juillet 2024 Lire la suite »
Délibération N°49 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité syndical du 26 août 2024 Janssen Délibération N°49 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité syndical du 26 août 2024 Lire la suite »
Délibération N°50 portant sur la révision des modalités de participation à la protection sociale complémentaire des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°50 portant sur la révision des modalités de participation à la protection sociale complémentaire des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°51 portant sur l’extension du RIFSEEP aux ingénieurs en chef territoriaux et aux administrateurs territoriaux Janssen Délibération N°51 portant sur l’extension du RIFSEEP aux ingénieurs en chef territoriaux et aux administrateurs territoriaux Lire la suite »
Délibération N°52 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution des véhicules de fonction et de services aux agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°52 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution des véhicules de fonction et de services aux agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°53 portant sur la création d’emplois non permanent dans le cadre d’accroissements temporaires et saisonniers d’activité Janssen Délibération N°53 portant sur la création d’emplois non permanent dans le cadre d’accroissements temporaires et saisonniers d’activité Lire la suite »
Délibération N°32 portant sur l’approbation du procès-verbal du 23 Avril 2024 Janssen Délibération N°32 portant sur l’approbation du procès-verbal du 23 Avril 2024 Lire la suite »
Délibération N°54 portant sur la création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs Janssen Délibération N°54 portant sur la création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs Lire la suite »
Délibération N°35 portant sur le remplacement et l’installation d’un nouveau délégué représentant la CARL Janssen Délibération N°35 portant sur le remplacement et l’installation d’un nouveau délégué représentant la CARL Lire la suite »
