Délibération N°1 portant sur l’Autorisation relative du règlement intérieur du conseil syndical Janssen Délibération N°1 portant sur l’Autorisation relative du règlement intérieur du conseil syndical Lire la suite »
Délibération N°22 portant sur la création et principes orientant la composition de la commission consultative des services publics locaux Janssen Délibération N°22 portant sur la création et principes orientant la composition de la commission consultative des services publics locaux Lire la suite »
Délibération N°3 portant sur la Création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs Janssen Délibération N°3 portant sur la Création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs Lire la suite »
Délibération N°23 portant sur la constitution et composition des commissions thématiques Janssen Délibération N°23 portant sur la constitution et composition des commissions thématiques Lire la suite »
Délibération N°24 portant sur la Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire Janssen Délibération N°24 portant sur la Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire Lire la suite »
Délibération n°25 portant sur la désignation des associations membres de la CCSPL Janssen Délibération n°25 portant sur la désignation des associations membres de la CCSPL Lire la suite »
Délibération N°27 portant sur la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions Janssen Délibération N°27 portant sur la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions Lire la suite »
Délibération N°28 portant sur la mise en place du compte épargne temps Janssen Délibération N°28 portant sur la mise en place du compte épargne temps Lire la suite »
Délibération N°29 portant sur L’Instauration du temps partiel au sein du SINNOVAL Janssen Délibération N°29 portant sur L’Instauration du temps partiel au sein du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération n°30 portant sur le versement de la prime de vie chère 40% Janssen Délibération n°30 portant sur le versement de la prime de vie chère 40% Lire la suite »
