Délibération N°20 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et JTPE/VINGTONE/STG concernant la gestion et maintenance des bornes d’apport volontaire sur le territoire de la CARL naomi Délibération N°20 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et JTPE/VINGTONE/STG concernant la gestion et maintenance des bornes d’apport volontaire sur le territoire de la CARL Lire la suite »
Délibération N°19 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et l’AMI ENVIRONNEMENT concernant la collecte des bornes d’apport volontaire sur le territoire de la CANGT naomi Délibération N°19 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et l’AMI ENVIRONNEMENT concernant la collecte des bornes d’apport volontaire sur le territoire de la CANGT Lire la suite »
Délibération N°18 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et JTPE concernant la location de bennes et de camion pour l’enlèvement et le vidage des bennes à la déchèterie du Moule naomi Délibération N°18 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et JTPE concernant la location de bennes et de camion pour l’enlèvement et le vidage des bennes à la déchèterie du Moule Lire la suite »
Délibération N°17 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et GUADELOUPE PROPRETÉ sur la location de bennes et de camion pour l’enlèvement et le vidage des bennes à Morne-à-L’eau naomi Délibération N°17 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et GUADELOUPE PROPRETÉ sur la location de bennes et de camion pour l’enlèvement et le vidage des bennes à Morne-à-L’eau Lire la suite »
Délibération N°15 portant sur le protocole entre la société NICOLLIN ANTILLES SAS et le SINNOVAL pour la prestation de transport des encombrants au sein des déchèteries de la CARL naomi Délibération N°15 portant sur le protocole entre la société NICOLLIN ANTILLES SAS et le SINNOVAL pour la prestation de transport des encombrants au sein des déchèteries de la CARL Lire la suite »
Délibération N°14 portant sur la convention provisoire de continuité de service public de collecte, transport et gestion des déchets verts sur le territoire de la CARL naomi Délibération N°14 portant sur la convention provisoire de continuité de service public de collecte, transport et gestion des déchets verts sur le territoire de la CARL Lire la suite »
Délibération N°13 portant sur la convention provisoire de continuité de service public de collecte, transport et gestion des encombrants sur le territoire de la CARL naomi Délibération N°13 portant sur la convention provisoire de continuité de service public de collecte, transport et gestion des encombrants sur le territoire de la CARL Lire la suite »
Délibération N°12 portant sur la convention provisoire de continuité de service public de location et maintenance des bacs roulants naomi Délibération N°12 portant sur la convention provisoire de continuité de service public de location et maintenance des bacs roulants Lire la suite »
Délibération N°41 portant sur le débat d’orientations budgétaires naomi Délibération N°41 portant sur le débat d’orientations budgétaires Lire la suite »
Délibération N°40 portant sur la Décision Modification N°1 naomi Délibération N°40 portant sur la Décision Modification N°1 Lire la suite »
