Délibération n°70 protocole transactionnel DV – SNWIE naomi Délibération n°70 protocole transactionnel DV – SNWIE Lire la suite »
Délibération n°69 portant retrait des délibérations 15 à 20 du 18 mars et 66 à 68 du 18 juin 2026 naomi Délibération n°69 portant retrait des délibérations 15 à 20 du 18 mars et 66 à 68 du 18 juin 2026 Lire la suite »
Délibération N°51 portant sur la désignation des membres des commissions thématiques naomi Délibération N°51 portant sur la désignation des membres des commissions thématiques Lire la suite »
Délibération n°68 portant sur la rectification d’une erreur matérielle de la délibération n°COMSY2026-03-18/16 relative au protocole transactionnel entre le SINNOVAL et la société SNWIE concernant la collecte et le transport des déchets verts au sein des déchèteries de la CARL. naomi Délibération n°68 portant sur la rectification d’une erreur matérielle de la délibération n°COMSY2026-03-18/16 relative au protocole transactionnel entre le SINNOVAL et la société SNWIE concernant la collecte et le transport des déchets verts au sein des déchèteries de la CARL. Lire la suite »
Délibération n°67 portant sur la rectification d’une erreur matérielle de la délibération n°COMSY2026-03-18/20 relative au protocole transactionnel entre le SINNOVAL et le groupement JTPE/VINGTONE/STEG concernant la gestion et la maintenance des bornes d’apport volontaire sur le territoire de la CARL. naomi Délibération n°67 portant sur la rectification d’une erreur matérielle de la délibération n°COMSY2026-03-18/20 relative au protocole transactionnel entre le SINNOVAL et le groupement JTPE/VINGTONE/STEG concernant la gestion et la maintenance des bornes d’apport volontaire sur le territoire de la CARL. Lire la suite »
Délibération n°66 portant sur la rectification d’une erreur matérielle de la délibération n°COMSY2026-03-18/18 relative au protocole transactionnel entre le SINNOVAL et la société JTPE pour la location de bennes et d’un camion Ampliroll avec chauffeur. naomi Délibération n°66 portant sur la rectification d’une erreur matérielle de la délibération n°COMSY2026-03-18/18 relative au protocole transactionnel entre le SINNOVAL et la société JTPE pour la location de bennes et d’un camion Ampliroll avec chauffeur. Lire la suite »
Délibération N°65 portant sur le PT entre SNWIE et SINNOVAL naomi Délibération N°65 portant sur le PT entre SNWIE et SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°64 portant sur le PT entre NICOLLIN ANTILLES SAS et SINNOVAL naomi Délibération N°64 portant sur le PT entre NICOLLIN ANTILLES SAS et SINNOVAL Lire la suite »
Délibération n°63 portant sur la convention provisoire pour la continuité de la collecte des OM et EMR sur le territoire « Nord » du Nord Grande-Terre naomi Délibération n°63 portant sur la convention provisoire pour la continuité de la collecte des OM et EMR sur le territoire « Nord » du Nord Grande-Terre Lire la suite »
Délibération N°62 Convention provisoire OUEST NORD GRANDE-TERRE naomi Délibération N°62 Convention provisoire OUEST NORD GRANDE-TERRE Lire la suite »
