Délibération N°32 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 16 mai 2026 naomi Délibération N°32 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 16 mai 2026 Lire la suite »
Délibération N°29 portant sur la Délégation d’attribution du Comité syndical au bureau naomi Délibération N°29 portant sur la Délégation d’attribution du Comité syndical au bureau Lire la suite »
Délibération N°27 portant sur l’élection du quatrième VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature naomi Délibération N°27 portant sur l’élection du quatrième VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature Lire la suite »
Délibération N°26 portant sur l’élection du troisième VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature naomi Délibération N°26 portant sur l’élection du troisième VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature Lire la suite »
Délibération N°25 portant sur l’élection du deuxième VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature naomi Délibération N°25 portant sur l’élection du deuxième VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature Lire la suite »
Délibération N°24 portant sur l’élection du premier VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature naomi Délibération N°24 portant sur l’élection du premier VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature Lire la suite »
Délibération N°23 portant sur la détermination du nombre de VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature naomi Délibération N°23 portant sur la détermination du nombre de VP du SINNOVAL pour la nouvelle mandature Lire la suite »
Délibération N°22 portant sur l’élection du président du comité syndical du SINNOVAL pour la nouvelle mandature naomi Délibération N°22 portant sur l’élection du président du comité syndical du SINNOVAL pour la nouvelle mandature Lire la suite »
Délibération N°21 portant sur l’installation du comité syndical – tableau du comité naomi Délibération N°21 portant sur l’installation du comité syndical – tableau du comité Lire la suite »
Délibération N°20 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et JTPE/VINGTONE/STG concernant la gestion et maintenance des bornes d’apport volontaire sur le territoire de la CARL naomi Délibération N°20 portant sur le protocole transactionnel entre SINNOVAL et JTPE/VINGTONE/STG concernant la gestion et maintenance des bornes d’apport volontaire sur le territoire de la CARL Lire la suite »
