Délibération N°45 portant sur le compte rendu des dernières décisions prises par le Président en matière de marchés publics Janssen Délibération N°45 portant sur le compte rendu des dernières décisions prises par le Président en matière de marchés publics Lire la suite »
Délibération N°46 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire et saisonnier d’activité Janssen Délibération N°46 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire et saisonnier d’activité Lire la suite »
Délibération N°47 portant sur la création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Janssen Délibération N°47 portant sur la création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Lire la suite »
Délibération N°55 portant sur l’autorisation au président d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2025 Janssen Délibération N°55 portant sur l’autorisation au président d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2025 Lire la suite »
Délibération N°19 portant sur l’élection du 3ème vice-président du SINNOVAL pour la fin de la mandature 2024-2026 Janssen Délibération N°19 portant sur l’élection du 3ème vice-président du SINNOVAL pour la fin de la mandature 2024-2026 Lire la suite »
Délibération N°14 portant sur l’installation de nouveaux délégués représentants la CARL au sein du Comité Syndical pour la fin de la mandature 2024-2026 Janssen Délibération N°14 portant sur l’installation de nouveaux délégués représentants la CARL au sein du Comité Syndical pour la fin de la mandature 2024-2026 Lire la suite »
Délibération N°33 portant sur l’approbation du Compte Administratif 2023 Janssen Délibération N°33 portant sur l’approbation du Compte Administratif 2023 Lire la suite »
Délibération N°34 portant sur l’approbation du compte de gestion 2023 Janssen Délibération N°34 portant sur l’approbation du compte de gestion 2023 Lire la suite »
Délibération N°09 portant sur la mise en place d’autorisation de programme et de crédits de paiement Janssen Délibération N°09 portant sur la mise en place d’autorisation de programme et de crédits de paiement Lire la suite »
Délibération N°30 portant sur l’approbation du procès-verbal du 8 Mars 2024 Janssen Délibération N°30 portant sur l’approbation du procès-verbal du 8 Mars 2024 Lire la suite »
