Délibération N°5 portant sur la Création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Janssen Délibération N°5 portant sur la Création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Lire la suite »
Délibération N°6 portant sur l’Approbation d’un nouveau plan de financement en vue de la construction d’une unité de tri et de valorisation des déchets Janssen Délibération N°6 portant sur l’Approbation d’un nouveau plan de financement en vue de la construction d’une unité de tri et de valorisation des déchets Lire la suite »
Délibération N°7 portant sur le Débat d’Orientations Budgétaires Janssen Délibération N°7 portant sur le Débat d’Orientations Budgétaires Lire la suite »
Délibération N°8 portant sur l’approbation du procès verbal de la séance du 7 avril 2025 Janssen Délibération N°8 portant sur l’approbation du procès verbal de la séance du 7 avril 2025 Lire la suite »
Délibération N°9 portant sur l’approbation du compte de gestion 2024 Janssen Délibération N°9 portant sur l’approbation du compte de gestion 2024 Lire la suite »
Délibération N°48 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité syndical du 26 juillet 2024 Janssen Délibération N°48 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité syndical du 26 juillet 2024 Lire la suite »
Délibération N°49 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité syndical du 26 août 2024 Janssen Délibération N°49 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité syndical du 26 août 2024 Lire la suite »
Délibération N°50 portant sur la révision des modalités de participation à la protection sociale complémentaire des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°50 portant sur la révision des modalités de participation à la protection sociale complémentaire des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°51 portant sur l’extension du RIFSEEP aux ingénieurs en chef territoriaux et aux administrateurs territoriaux Janssen Délibération N°51 portant sur l’extension du RIFSEEP aux ingénieurs en chef territoriaux et aux administrateurs territoriaux Lire la suite »
Délibération N°52 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution des véhicules de fonction et de services aux agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°52 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution des véhicules de fonction et de services aux agents du SINNOVAL Lire la suite »
