Délibération N°19 portant sur l’élection du 3ème vice-président du SINNOVAL pour la fin de la mandature 2024-2026 Janssen Délibération N°19 portant sur l’élection du 3ème vice-président du SINNOVAL pour la fin de la mandature 2024-2026 Lire la suite »
Délibération N°14 portant sur l’installation de nouveaux délégués représentants la CARL au sein du Comité Syndical pour la fin de la mandature 2024-2026 Janssen Délibération N°14 portant sur l’installation de nouveaux délégués représentants la CARL au sein du Comité Syndical pour la fin de la mandature 2024-2026 Lire la suite »
Délibération N°33 portant sur l’approbation du Compte Administratif 2023 Janssen Délibération N°33 portant sur l’approbation du Compte Administratif 2023 Lire la suite »
Délibération N°34 portant sur l’approbation du compte de gestion 2023 Janssen Délibération N°34 portant sur l’approbation du compte de gestion 2023 Lire la suite »
Délibération N°09 portant sur la mise en place d’autorisation de programme et de crédits de paiement Janssen Délibération N°09 portant sur la mise en place d’autorisation de programme et de crédits de paiement Lire la suite »
Délibération N°30 portant sur l’approbation du procès-verbal du 8 Mars 2024 Janssen Délibération N°30 portant sur l’approbation du procès-verbal du 8 Mars 2024 Lire la suite »
Délibération N°10 portant sur l’adoption du Budget Primitif 2024 et fixation de la participation des EPCI membres Janssen Délibération N°10 portant sur l’adoption du Budget Primitif 2024 et fixation de la participation des EPCI membres Lire la suite »
Délibération N°31 portant sur l’approbation du procès-verbal du 16 Avril 2024 Janssen Délibération N°31 portant sur l’approbation du procès-verbal du 16 Avril 2024 Lire la suite »
Délibération N°12 portant sur la création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Janssen Délibération N°12 portant sur la création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Lire la suite »
Délibération N°13 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité Janssen Délibération N°13 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité Lire la suite »
