Délibération N°1 portant sur l’Approbation du Procès-verbal de la séance du Comité Syndical de 18 Décembre 2024 Janssen Délibération N°1 portant sur l’Approbation du Procès-verbal de la séance du Comité Syndical de 18 Décembre 2024 Lire la suite »
Délibération N°36 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 21 juin 2024 Janssen Délibération N°36 portant sur l’approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 21 juin 2024 Lire la suite »
Délibération N°2 portant sur l’Approbation de la Convention entre CITEO-ADELPH et le SINNOVAL Janssen Délibération N°2 portant sur l’Approbation de la Convention entre CITEO-ADELPH et le SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°41 portant sur l’attribution du Budget Supplémentaire 2024 Janssen Délibération N°41 portant sur l’attribution du Budget Supplémentaire 2024 Lire la suite »
Délibération N°42 portant sur révision des crédits de paiement 2024 Janssen Délibération N°42 portant sur révision des crédits de paiement 2024 Lire la suite »
Délibération N°43 portant sur la création d’un emploi non permanent dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité Janssen Délibération N°43 portant sur la création d’un emploi non permanent dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité Lire la suite »
Délibération N°45 portant sur le compte rendu des dernières décisions prises par le Président en matière de marchés publics Janssen Délibération N°45 portant sur le compte rendu des dernières décisions prises par le Président en matière de marchés publics Lire la suite »
Délibération N°46 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire et saisonnier d’activité Janssen Délibération N°46 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire et saisonnier d’activité Lire la suite »
Délibération N°47 portant sur la création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Janssen Délibération N°47 portant sur la création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Lire la suite »
Délibération N°55 portant sur l’autorisation au président d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2025 Janssen Délibération N°55 portant sur l’autorisation au président d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2025 Lire la suite »