Délibération N°61 portant sur l’Approbation de la Convention provisoire CENTRE NORD GRANDE-TERRE naomi Délibération N°61 portant sur l’Approbation de la Convention provisoire CENTRE NORD GRANDE-TERRE Lire la suite »
Délibération N°60 portant sur l’Approbation d’une convention financière entre la CANGT et le SINNOVAL naomi Délibération N°60 portant sur l’Approbation d’une convention financière entre la CANGT et le SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°59 portant sur l’Approbation d’une convention financière pluriannuel naomi Délibération N°59 portant sur l’Approbation d’une convention financière pluriannuel Lire la suite »
Délibération N°58 portant sur l’Approbation du BS 2026 naomi Délibération N°58 portant sur l’Approbation du BS 2026 Lire la suite »
Délibération N°57 portant sur la Révision des crédits de paiement 2026 naomi Délibération N°57 portant sur la Révision des crédits de paiement 2026 Lire la suite »
Délibération N°56 portant sur l’Affectation du résultat au budget principal naomi Délibération N°56 portant sur l’Affectation du résultat au budget principal Lire la suite »
Délibération N°55 portant sur l’Approbation du Compte Financier Unique naomi Délibération N°55 portant sur l’Approbation du Compte Financier Unique Lire la suite »
Délibération N°54 portant sur la rectification de l’erreur matérielle affectant la délibération N°COMSY2026-02-273 naomi Délibération N°54 portant sur la rectification de l’erreur matérielle affectant la délibération N°COMSY2026-02-273 Lire la suite »
Délibération N°53 portant sur l’approbation du plan de financement prévisionnel relatif à l’opération de promotion du compostage domestique naomi Délibération N°53 portant sur l’approbation du plan de financement prévisionnel relatif à l’opération de promotion du compostage domestique Lire la suite »
Délibération N°52 portant sur l’approbation du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin naomi Délibération N°52 portant sur l’approbation du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin Lire la suite »
