Délibération N°24 portant sur l’approbation du PV de la séance du Comité syndical du 6 Juin Janssen Délibération N°24 portant sur l’approbation du PV de la séance du Comité syndical du 6 Juin Lire la suite »
Délibération N°25 portant sur l’approbation de la convention entre le SINNOVAL et ÉCO-MAISON Janssen Délibération N°25 portant sur l’approbation de la convention entre le SINNOVAL et ÉCO-MAISON Lire la suite »
Délibération N°3 portant sur l’Approbation de la convention entre COREPILE et le SINNOVAL Janssen Délibération N°3 portant sur l’Approbation de la convention entre COREPILE et le SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°26 portant sur l’approbation de la convention entre le SINNOVAL et OCA BATIMENT Janssen Délibération N°26 portant sur l’approbation de la convention entre le SINNOVAL et OCA BATIMENT Lire la suite »
Délibération N°4 portant sur l’Approbation de la convention d’usage et d’implantation des colonnes semi-enterrées au sein de la résidence Les Roucoux entre le SINNOVAL et la SIG Janssen Délibération N°4 portant sur l’Approbation de la convention d’usage et d’implantation des colonnes semi-enterrées au sein de la résidence Les Roucoux entre le SINNOVAL et la SIG Lire la suite »
Délibération N°27 portant sur l’Approbation de la Convention entre le SINNOVAL et l’INRAE Janssen Délibération N°27 portant sur l’Approbation de la Convention entre le SINNOVAL et l’INRAE Lire la suite »
Délibération N°5 portant sur la Création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Janssen Délibération N°5 portant sur la Création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Lire la suite »
Délibération N°6 portant sur l’Approbation d’un nouveau plan de financement en vue de la construction d’une unité de tri et de valorisation des déchets Janssen Délibération N°6 portant sur l’Approbation d’un nouveau plan de financement en vue de la construction d’une unité de tri et de valorisation des déchets Lire la suite »
Délibération N°7 portant sur le Débat d’Orientations Budgétaires Janssen Délibération N°7 portant sur le Débat d’Orientations Budgétaires Lire la suite »
Délibération N°8 portant sur l’approbation du procès verbal de la séance du 7 avril 2025 Janssen Délibération N°8 portant sur l’approbation du procès verbal de la séance du 7 avril 2025 Lire la suite »
