Délibération N°10 portant sur l’Adhésion au Comité National d’Action Socile au profit des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°10 portant sur l’Adhésion au Comité National d’Action Socile au profit des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°11 portant sur la Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents du Sinnoval Janssen Délibération N°11 portant sur la Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents du Sinnoval Lire la suite »
Délibération N°12 portant sur sur la Mise en place de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires au profit des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°12 portant sur sur la Mise en place de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires au profit des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°32 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonction Janssen Délibération N°32 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonction Lire la suite »
Délibération N°33 portant sur l’adhésion à la centrale d’achat Janssen Délibération N°33 portant sur l’adhésion à la centrale d’achat Lire la suite »
Délibération N°13 portant sur l’Approbation d’une convention de gestion entre le SINNOVAL et la CARL Janssen Délibération N°13 portant sur l’Approbation d’une convention de gestion entre le SINNOVAL et la CARL Lire la suite »
Délibération N°24 portant sur la dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité Janssen Délibération N°24 portant sur la dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité Lire la suite »
Délibérations n°31 portant sur l’Instauration de la prime de responsabilités des emplois administratifs Janssen Délibérations n°31 portant sur l’Instauration de la prime de responsabilités des emplois administratifs Lire la suite »
Délibération N°8 sur la création de postes budgétaires et mmise à jour du tableau des effectifs Janssen Délibération N°8 sur la création de postes budgétaires et mmise à jour du tableau des effectifs Lire la suite »
Délibération N°2 portant sur l’Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 Janssen Délibération N°2 portant sur l’Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 Lire la suite »
