Délibération N°19 portant sur l’Affectation des résultats 2021 Janssen Délibération N°19 portant sur l’Affectation des résultats 2021 Lire la suite »
Délibération N°20 portant sur l’Examen et vote du BS 2022 Janssen Délibération N°20 portant sur l’Examen et vote du BS 2022 Lire la suite »
Délibération N°21 portant sur la Fixation des règles et des durées d’amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles Janssen Délibération N°21 portant sur la Fixation des règles et des durées d’amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles Lire la suite »
Délibération N°5 portant sur le débat d’Orientation Budgétaire 2022 Janssen Délibération N°5 portant sur le débat d’Orientation Budgétaire 2022 Lire la suite »
Délibération N°22 portant sur la Création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs Janssen Délibération N°22 portant sur la Création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs Lire la suite »
Délibération N°6 portant sur la Fixation des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des élus Janssen Délibération N°6 portant sur la Fixation des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des élus Lire la suite »
Délibération N°23 portant la Création d’emplois non permanent au titre d’une activité accessoire Janssen Délibération N°23 portant la Création d’emplois non permanent au titre d’une activité accessoire Lire la suite »
Délibération N°7 portant sur l’Adoption du budget primitif 2022 et fixation des participations des EPCI membres Janssen Délibération N°7 portant sur l’Adoption du budget primitif 2022 et fixation des participations des EPCI membres Lire la suite »
Délibération N°24 portant sur l’instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Janssen Délibération N°24 portant sur l’instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Lire la suite »
Délibération N°4 portant sur l’autorisation relative au principe de Concession de Service Publique pour la conception, la réalisation et l’exploitation d’une UVME Janssen Délibération N°4 portant sur l’autorisation relative au principe de Concession de Service Publique pour la conception, la réalisation et l’exploitation d’une UVME Lire la suite »
