Délibération N°1 portant sur la Convention avec RECYCLEDOM en vue de la récupération des huiles Janssen Délibération N°1 portant sur la Convention avec RECYCLEDOM en vue de la récupération des huiles Lire la suite »
Délibération N°27 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et ECO NOU MEM Janssen Délibération N°27 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et ECO NOU MEM Lire la suite »
Délibération N°3 portant sur l’Approbation de la convention SARP CARAIBES Janssen Délibération N°3 portant sur l’Approbation de la convention SARP CARAIBES Lire la suite »
Délibération N°28 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et RECYCLEDOM Janssen Délibération N°28 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et RECYCLEDOM Lire la suite »
Délibération N°13 portant sur la Mise en place des Autorisations spéciales d’absence au profit des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°13 portant sur la Mise en place des Autorisations spéciales d’absence au profit des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°14 portant sur l’Adhésion au service de medecine de prévention et au servcie social de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publque térritoriale de Guadeloupe Janssen Délibération N°14 portant sur l’Adhésion au service de medecine de prévention et au servcie social de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publque térritoriale de Guadeloupe Lire la suite »
Délibération N°15 portant sur la Mise en Oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions , des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnale au sein du SINNOVAL Janssen Délibération N°15 portant sur la Mise en Oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions , des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnale au sein du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°16 portant sur l’Adoption du plan de financement de l’Unité de Valorisation Matière Energie du SINNOVAL Janssen Délibération N°16 portant sur l’Adoption du plan de financement de l’Unité de Valorisation Matière Energie du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°17 portant sur l’examen et l’approbation du compte de gestion 2021 Janssen Délibération N°17 portant sur l’examen et l’approbation du compte de gestion 2021 Lire la suite »
Délibération N°18 portant sur l’Examen et l’Approbation du Compte Administratif 2021 Janssen Délibération N°18 portant sur l’Examen et l’Approbation du Compte Administratif 2021 Lire la suite »
