Délibération N°24 portant sur la Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire Janssen Délibération N°24 portant sur la Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire Lire la suite »
Délibération n°25 portant sur la désignation des associations membres de la CCSPL Janssen Délibération n°25 portant sur la désignation des associations membres de la CCSPL Lire la suite »
Délibération N°27 portant sur la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions Janssen Délibération N°27 portant sur la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions Lire la suite »
Délibération N°28 portant sur la mise en place du compte épargne temps Janssen Délibération N°28 portant sur la mise en place du compte épargne temps Lire la suite »
Délibération N°29 portant sur L’Instauration du temps partiel au sein du SINNOVAL Janssen Délibération N°29 portant sur L’Instauration du temps partiel au sein du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération n°30 portant sur le versement de la prime de vie chère 40% Janssen Délibération n°30 portant sur le versement de la prime de vie chère 40% Lire la suite »
Délibération N°14 portant sur la Fixation initiale de la contribution des membres du SINNOVAL Janssen Délibération N°14 portant sur la Fixation initiale de la contribution des membres du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération n° 34 portant sur la mise en place d’un dispositif de titres restaurants Janssen Délibération n° 34 portant sur la mise en place d’un dispositif de titres restaurants Lire la suite »
Délibération n°10 portant sur l’installation de deux nouveaux délégués Janssen Délibération n°10 portant sur l’installation de deux nouveaux délégués Lire la suite »
Délibération N°15 portant sur l’Adoption du Budget Primitif 2021 Janssen Délibération N°15 portant sur l’Adoption du Budget Primitif 2021 Lire la suite »
