Délibération N°22 portant sur la Création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs Janssen Délibération N°22 portant sur la Création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs Lire la suite »
Délibération N°6 portant sur la Fixation des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des élus Janssen Délibération N°6 portant sur la Fixation des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des élus Lire la suite »
Délibération N°23 portant la Création d’emplois non permanent au titre d’une activité accessoire Janssen Délibération N°23 portant la Création d’emplois non permanent au titre d’une activité accessoire Lire la suite »
Délibération N°7 portant sur l’Adoption du budget primitif 2022 et fixation des participations des EPCI membres Janssen Délibération N°7 portant sur l’Adoption du budget primitif 2022 et fixation des participations des EPCI membres Lire la suite »
Délibération N°24 portant sur l’instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Janssen Délibération N°24 portant sur l’instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Lire la suite »
Délibération N°4 portant sur l’autorisation relative au principe de Concession de Service Publique pour la conception, la réalisation et l’exploitation d’une UVME Janssen Délibération N°4 portant sur l’autorisation relative au principe de Concession de Service Publique pour la conception, la réalisation et l’exploitation d’une UVME Lire la suite »
Délibération N°10 portant sur l’Adhésion au Comité National d’Action Socile au profit des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°10 portant sur l’Adhésion au Comité National d’Action Socile au profit des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°11 portant sur la Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents du Sinnoval Janssen Délibération N°11 portant sur la Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents du Sinnoval Lire la suite »
Délibération N°12 portant sur sur la Mise en place de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires au profit des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°12 portant sur sur la Mise en place de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires au profit des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°32 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonction Janssen Délibération N°32 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonction Lire la suite »
