Délibération N°15 portant sur l’approbation du plan de financement de l’action de coopération interGAL sur la gestion des déchets Janssen Délibération N°15 portant sur l’approbation du plan de financement de l’action de coopération interGAL sur la gestion des déchets Lire la suite »
Délibération N°17 portant sur l’examen et l’approbation du compte de gestion 2022 Janssen Délibération N°17 portant sur l’examen et l’approbation du compte de gestion 2022 Lire la suite »
Délibération N°18 portant sur l’examen et l’approbation du compte administratif 2022 Janssen Délibération N°18 portant sur l’examen et l’approbation du compte administratif 2022 Lire la suite »
Délibération N°4 portant sr l’Adoption du plan de financement de la phase de travaux de la decheterie de Port-Louis Janssen Délibération N°4 portant sr l’Adoption du plan de financement de la phase de travaux de la decheterie de Port-Louis Lire la suite »
Délibération N°19 portant sur l’affectation des résultats 2022 Janssen Délibération N°19 portant sur l’affectation des résultats 2022 Lire la suite »
Délibération N°29 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et ECO MOBILIER Janssen Délibération N°29 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et ECO MOBILIER Lire la suite »
Délibération N°30 portant sur l’adhésion à l’association AMORCE. Janssen Délibération N°30 portant sur l’adhésion à l’association AMORCE. Lire la suite »
Délibération N°32 portant sur la Fixation des taux de promotion au titre de l’avancement de grade Janssen Délibération N°32 portant sur la Fixation des taux de promotion au titre de l’avancement de grade Lire la suite »
Délibération N°33 portant sur la Modification des montants plafonds RIFSEEP Janssen Délibération N°33 portant sur la Modification des montants plafonds RIFSEEP Lire la suite »
Délibération N°34 portant sur la Mise en oeuvre du télétravail au bénéfice des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°34 portant sur la Mise en oeuvre du télétravail au bénéfice des agents du SINNOVAL Lire la suite »
