Délibération N°6 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de l’acquisition des bacs jaunes Janssen Délibération N°6 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de l’acquisition des bacs jaunes Lire la suite »
Délibération N°9 sur l’Approbation du règlement de collecte du SINNOVAL Janssen Délibération N°9 sur l’Approbation du règlement de collecte du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°11 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire et saisonnier d’activité Janssen Délibération N°11 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire et saisonnier d’activité Lire la suite »
Délibération N°10 portant sur la cession de créance de bon de commande n°/23 (n°6) du mot n°2 du marché de location d’engins pour le transport de gros volumes de déchets Janssen Délibération N°10 portant sur la cession de créance de bon de commande n°/23 (n°6) du mot n°2 du marché de location d’engins pour le transport de gros volumes de déchets Lire la suite »
Délibération N°7 portant sur l’autorisation au Président d’engager, mandater, et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023 Janssen Délibération N°7 portant sur l’autorisation au Président d’engager, mandater, et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023 Lire la suite »
Délibération N°2 portant sur la mise à jour des conventions avec les éco-organismes (COREPILE, OCAD3, ECOSYSTEM, ECODDS, CYCLEVIA, ECOMAISON, CITEO-ADELPH) Janssen Délibération N°2 portant sur la mise à jour des conventions avec les éco-organismes (COREPILE, OCAD3, ECOSYSTEM, ECODDS, CYCLEVIA, ECOMAISON, CITEO-ADELPH) Lire la suite »
Délibération N°12 portant sur la Mise en place d’un contrat groupe Obsèques au bénéfice des agents du SINNOVAL CL Janssen Délibération N°12 portant sur la Mise en place d’un contrat groupe Obsèques au bénéfice des agents du SINNOVAL CL Lire la suite »
Délibération N°13 portant sur la Modification de l’allocation forfaitaire au bénéfice des agents du SINNOVAL CL Janssen Délibération N°13 portant sur la Modification de l’allocation forfaitaire au bénéfice des agents du SINNOVAL CL Lire la suite »
Délibération N°16 portant sur le Débat d’Orientations budgétaires 2023 Janssen Délibération N°16 portant sur le Débat d’Orientations budgétaires 2023 Lire la suite »
Délibération N°14 portant sur la prise en charge exceptionnelle des frais relevant de la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés par la CANGT » Janssen Délibération N°14 portant sur la prise en charge exceptionnelle des frais relevant de la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés par la CANGT » Lire la suite »
