Délibération N°34 portant sur la Mise en en place du forfait mobilités durables au sein du SINNOVAL Janssen Délibération N°34 portant sur la Mise en en place du forfait mobilités durables au sein du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°35 portant sur la Mise en place de l’organigramme du SINNOVAL Janssen Délibération N°35 portant sur la Mise en place de l’organigramme du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°5 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de la construction de l’UVME (2) Janssen Délibération N°5 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de la construction de l’UVME (2) Lire la suite »
Délibération N°20 portant sur l’adoption du budget primitif 2023 et fixation des participants des EPCI membres Janssen Délibération N°20 portant sur l’adoption du budget primitif 2023 et fixation des participants des EPCI membres Lire la suite »
Délibération N°5 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de la construction de l’UVME Janssen Délibération N°5 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de la construction de l’UVME Lire la suite »
Délibération N°21 portant sur l’approbation d’une convention pluri-annuelle entre la CANGT et le SINNOVAL Janssen Délibération N°21 portant sur l’approbation d’une convention pluri-annuelle entre la CANGT et le SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°6 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de l’acquisition des bacs jaunes Janssen Délibération N°6 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de l’acquisition des bacs jaunes Lire la suite »
Délibération N°9 sur l’Approbation du règlement de collecte du SINNOVAL Janssen Délibération N°9 sur l’Approbation du règlement de collecte du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°11 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire et saisonnier d’activité Janssen Délibération N°11 portant sur la création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire et saisonnier d’activité Lire la suite »
Délibération N°10 portant sur la cession de créance de bon de commande n°/23 (n°6) du mot n°2 du marché de location d’engins pour le transport de gros volumes de déchets Janssen Délibération N°10 portant sur la cession de créance de bon de commande n°/23 (n°6) du mot n°2 du marché de location d’engins pour le transport de gros volumes de déchets Lire la suite »
