Délibération N°14 portant sur la Fixation initiale de la contribution des membres du SINNOVAL Janssen Délibération N°14 portant sur la Fixation initiale de la contribution des membres du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération n° 34 portant sur la mise en place d’un dispositif de titres restaurants Janssen Délibération n° 34 portant sur la mise en place d’un dispositif de titres restaurants Lire la suite »
Délibération n°10 portant sur l’installation de deux nouveaux délégués Janssen Délibération n°10 portant sur l’installation de deux nouveaux délégués Lire la suite »
Délibération N°15 portant sur l’Adoption du Budget Primitif 2021 Janssen Délibération N°15 portant sur l’Adoption du Budget Primitif 2021 Lire la suite »
Délibération n°16 portant sur la Fixation des indemnités de fonction des élus Janssen Délibération n°16 portant sur la Fixation des indemnités de fonction des élus Lire la suite »
Délibération N°18 portant sur le Création de la Commission d’appel d’offres à caractère permanent et fixations des conditions de dépôt de listes pour l’élection et ses membres Janssen Délibération N°18 portant sur le Création de la Commission d’appel d’offres à caractère permanent et fixations des conditions de dépôt de listes pour l’élection et ses membres Lire la suite »
Délibération N°19 portant sur la création de la commission de services publics Janssen Délibération N°19 portant sur la création de la commission de services publics Lire la suite »
Délibération N°6 portant sur l’élection du 3ème Vice-Président Janssen Délibération N°6 portant sur l’élection du 3ème Vice-Président Lire la suite »
Délibération N°20 portant sur l’élection des membres de la commission d’appel d’offres à caractère permanent Janssen Délibération N°20 portant sur l’élection des membres de la commission d’appel d’offres à caractère permanent Lire la suite »
Délibération N°7 portant sur l’élection du 4ème Vice-Président Janssen Délibération N°7 portant sur l’élection du 4ème Vice-Président Lire la suite »
