Délibération N°8 portant sur les délégations d’attribution du CS du bureau Janssen Délibération N°8 portant sur les délégations d’attribution du CS du bureau Lire la suite »
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Délégation N°11 portant sur L’assimilation du SINNOVAL à une catégorie de communes pour la création de certains grades et emplois Janssen Délégation N°11 portant sur L’assimilation du SINNOVAL à une catégorie de communes pour la création de certains grades et emplois Lire la suite »
Délégation N°12 portant sur l’Approbation d’une convention de gestion entre le SINNOVAL et la CANGT Janssen Délégation N°12 portant sur l’Approbation d’une convention de gestion entre le SINNOVAL et la CANGT Lire la suite »
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Délégation N°21 portant sur l’élection des membres de la commission, pour les délégations de service public à caractère permanent Janssen Délégation N°21 portant sur l’élection des membres de la commission, pour les délégations de service public à caractère permanent Lire la suite »
Délégation N°26 portant sur l’organisation du temps de travail Janssen Délégation N°26 portant sur l’organisation du temps de travail Lire la suite »
Délibération N°1 portant installation du Comité Syndical Janssen Délibération N°1 portant installation du Comité Syndical Lire la suite »
Délibération N°2 portant sur l’élection du Président du CS mandature 2022-2026 Janssen Délibération N°2 portant sur l’élection du Président du CS mandature 2022-2026 Lire la suite »
Délibération N°3 portant sur la détermination du nombre de Vice-Présidents du SINNOVAL Janssen Délibération N°3 portant sur la détermination du nombre de Vice-Présidents du SINNOVAL Lire la suite »
