Délibération N°13 portant sur la Mise en place des Autorisations spéciales d’absence au profit des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°13 portant sur la Mise en place des Autorisations spéciales d’absence au profit des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°14 portant sur l’Adhésion au service de medecine de prévention et au servcie social de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publque térritoriale de Guadeloupe Janssen Délibération N°14 portant sur l’Adhésion au service de medecine de prévention et au servcie social de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publque térritoriale de Guadeloupe Lire la suite »
Délibération N°15 portant sur la Mise en Oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions , des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnale au sein du SINNOVAL Janssen Délibération N°15 portant sur la Mise en Oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions , des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnale au sein du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°16 portant sur l’Adoption du plan de financement de l’Unité de Valorisation Matière Energie du SINNOVAL Janssen Délibération N°16 portant sur l’Adoption du plan de financement de l’Unité de Valorisation Matière Energie du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°17 portant sur l’examen et l’approbation du compte de gestion 2021 Janssen Délibération N°17 portant sur l’examen et l’approbation du compte de gestion 2021 Lire la suite »
Délibération N°18 portant sur l’Examen et l’Approbation du Compte Administratif 2021 Janssen Délibération N°18 portant sur l’Examen et l’Approbation du Compte Administratif 2021 Lire la suite »
Délibération N°19 portant sur l’Affectation des résultats 2021 Janssen Délibération N°19 portant sur l’Affectation des résultats 2021 Lire la suite »
Délibération N°20 portant sur l’Examen et vote du BS 2022 Janssen Délibération N°20 portant sur l’Examen et vote du BS 2022 Lire la suite »
Délibération N°21 portant sur la Fixation des règles et des durées d’amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles Janssen Délibération N°21 portant sur la Fixation des règles et des durées d’amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles Lire la suite »
Délibération N°5 portant sur le débat d’Orientation Budgétaire 2022 Janssen Délibération N°5 portant sur le débat d’Orientation Budgétaire 2022 Lire la suite »
