Délibération N°36 portant sur l’accueil des agents de la CANGT par voie de transfert au sein du SINNOVAL exerçant pour la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » Janssen Délibération N°36 portant sur l’accueil des agents de la CANGT par voie de transfert au sein du SINNOVAL exerçant pour la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » Lire la suite »
Délibération N°37 portant sur la modification de l’organisation du temps de travail au sein du SINNOVAL Janssen Délibération N°37 portant sur la modification de l’organisation du temps de travail au sein du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°38 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service aux agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°38 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service aux agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°25 portant sur l’Autorisation de recrutement d’agents contractuels dans le cadre de remplacement d’agent momentanément indisponible Janssen Délibération N°25 portant sur l’Autorisation de recrutement d’agents contractuels dans le cadre de remplacement d’agent momentanément indisponible Lire la suite »
Délibération N°39 portant sur la mise en place d’un dispositif d’attribution de chèques cadeaux au bénéfice des agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°39 portant sur la mise en place d’un dispositif d’attribution de chèques cadeaux au bénéfice des agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°26 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et l’ECO ORGANISME RECYCLUM Janssen Délibération N°26 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et l’ECO ORGANISME RECYCLUM Lire la suite »
Délibération N°1 portant sur la Convention avec RECYCLEDOM en vue de la récupération des huiles Janssen Délibération N°1 portant sur la Convention avec RECYCLEDOM en vue de la récupération des huiles Lire la suite »
Délibération N°27 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et ECO NOU MEM Janssen Délibération N°27 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et ECO NOU MEM Lire la suite »
Délibération N°3 portant sur l’Approbation de la convention SARP CARAIBES Janssen Délibération N°3 portant sur l’Approbation de la convention SARP CARAIBES Lire la suite »
Délibération N°28 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et RECYCLEDOM Janssen Délibération N°28 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et RECYCLEDOM Lire la suite »