Délibération N°46 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de l’acquisition des bacs jaunes Janssen Délibération N°46 portant sur l’Adoption du plan de financement en vue de l’acquisition des bacs jaunes Lire la suite »
Délibération N°47 portant sur la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement Janssen Délibération N°47 portant sur la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement Lire la suite »
Délibération N°42 portant sur le passage à la nomenclature M-57 – Approbation du règlement budgétaire et financier du SINNOVAL Janssen Délibération N°42 portant sur le passage à la nomenclature M-57 – Approbation du règlement budgétaire et financier du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°43 portant sur l’autorisation au Président d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2024 Janssen Délibération N°43 portant sur l’autorisation au Président d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2024 Lire la suite »
Délibération N°44 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonction et de services aux agents du SINNOVAL Janssen Délibération N°44 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonction et de services aux agents du SINNOVAL Lire la suite »
Délibération N°41 portant sur le passage à la nomenclature M-57 – Approbation du choix de régimes de provisions semi-budgétaires pour risques et charges Janssen Délibération N°41 portant sur le passage à la nomenclature M-57 – Approbation du choix de régimes de provisions semi-budgétaires pour risques et charges Lire la suite »
Délibération N°1 sur l’approbation du PV du CS DU 15 Décembre 2023 Janssen Délibération N°1 sur l’approbation du PV du CS DU 15 Décembre 2023 Lire la suite »
Délibération N°2 portant sur le RQPS 2021 et 2022 Janssen Délibération N°2 portant sur le RQPS 2021 et 2022 Lire la suite »
Délibération N°3 portant sur le Rapport social unique au titre de l’année 2022 Janssen Délibération N°3 portant sur le Rapport social unique au titre de l’année 2022 Lire la suite »
Délibération N°5 portant sur l’adoption du plan de financement pour l’acquisition des colonnes semi-enterrées Janssen Délibération N°5 portant sur l’adoption du plan de financement pour l’acquisition des colonnes semi-enterrées Lire la suite »
