Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°16 portant sur Adoption du plan de financement de l’Unité de Valorisation Matière Énergie du SINNOVAL JNER97130 juillet 2022
Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°18 portant sur l’Examen et l’Approbation du Compte Administratif 2021 JNER97130 juillet 2022
Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°10 portant sur Adhésion au Comité National d’ Action Sociale au profit des agents du SINNOVAL JNER97130 juin 2022
Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°11 portant sur lParticipation financière à la protection sociale complémentaire des agents du SINNOVAL JNER97130 juin 2022
Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°12 portant sur la Mise en place de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires au profit des agents du SINNOVAL JNER97130 juin 2022
Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°13 portant sur la Mise en place des Autorisations spéciales d’absence au profit des agents du SINNOVAL JNER97130 juin 2022
Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°14 portant adhésion Conventions médecine et social prévention JNER97130 juin 2022
Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°15 portant sur la mise en oeuvre du RIFSEEP JNER97130 juin 2022
Délibérations du 27 juin 2022 Délibération n°17 portant sur l’examen et l’approbation du compte de gestion 2021 JNER97130 juin 2022
