Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°19 portant sur l’Affectation des résultats 2021 JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°20 portant sur l’Examen et vote du BS 2022 JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°21 portant sur la Fixation des règles et des durées d’amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°22 portant sur la Création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifs JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°23 portant la Création d’emplois non permanent au titre d’une activité accessoire JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°24 portant sur la gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°25 portant sur l’Autorisation de recrutement d’agents contractuels dans le cadre de remplacement d’agent momentanément indisponible JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°26 portant sur l’approbation de la convention entre le SINNOVAL et RECYLUM JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°27 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et ECO NOU MEM JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022 Délibération n°28 portant approbation de la convention entre le SINNOVAL et RECYCLEDOM JNER97127 septembre 2022
