Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°19 portant sur l’Affectation des résultats 2021JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°20 portant sur l’Examen et vote du BS 2022JNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°21 portant sur la Fixation des règles et des durées d’amortissement des immobilisations incorporelles et corporellesJNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°22 portant sur la Création de postes budgétaires et mise à jour du tableau des effectifsJNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°23 portant la Création d’emplois non permanent au titre d’une activité accessoireJNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°24 portant sur la gratification des stagiaires de l’enseignement supérieurJNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°25 portant sur l’Autorisation de recrutement d’agents contractuels dans le cadre de remplacement d’agent momentanément indisponibleJNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°26 portant sur l’approbation de la convention entre le SINNOVAL et RECYLUMJNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°27 portant sur l’Approbation de la convention entre le SINNOVAL et ECO NOU MEMJNER97127 septembre 2022
Délibérations du 23 septembre 2022Délibération n°28 portant approbation de la convention entre le SINNOVAL et RECYCLEDOMJNER97127 septembre 2022
