Délibérations du 14 décembre 2022 Délibération n°42 portant adoption du plan de financement pour la réalisation du projet d’accompagnement par la formation des agents à développer des pratiques administratives innovantes et expérimentales JNER97114 décembre 2022
Délibérations du 14 décembre 2022 Délibération n°41 portant octroi d’un cadeau de départ à la retraite au bénéfice des agents du SINNOVAL JNER97114 décembre 2022
Délibérations du 14 décembre 2022 Délibération n°40 portant modification du dispositif d’attribution des titres restaurants au bénéfice des agents du SINNOVAL JNER97114 décembre 2022
Délibérations du 14 décembre 2022 Délibération n°39 portant Mise en place d’un dispositif d’attribution de chèques cadeaux au bénéfice des agents du SINNOVAL JNER97114 décembre 2022
Délibérations du 14 décembre 2022 Délibération n°38 portant mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonction et de service aux agents du SINNOVAL JNER97114 décembre 2022
Délibérations du 14 décembre 2022 Délibération n°37 portant modification de l’organisation du temps de travail au sein du SINNOVAL JNER97114 décembre 2022
Délibérations du 14 décembre 2022 Délibération n°36 portant accueil des agents de la CANGT par voie de transfert JNER97114 décembre 2022
