Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°25 portant sur la désignation des associations membres de la CCSPL JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°26 portant sur l’organisation du temps de travail JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°27 portant sur la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°28 portant sur la mise en place du compte épargne temps JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°29 portant sur L’Instauration du temps partiel au sein du SINNOVAL JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°30 portant sur le versement de la prime de vie chère 40% JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°31 portant sur l’Instauration de la prime de responsabilités des emplois administratifs JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°32 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonction JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°33 portant sur l’adhésion à la centrale d’achat JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021 Délibération n°34 portant sur la mise en place d’un dispositif de titres restaurants JNER97118 décembre 2021
