Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°25 portant sur la désignation des associations membres de la CCSPLJNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°26 portant sur l’organisation du temps de travailJNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°27 portant sur la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctionsJNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°28 portant sur la mise en place du compte épargne tempsJNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°29 portant sur L’Instauration du temps partiel au sein du SINNOVALJNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°30 portant sur le versement de la prime de vie chère 40%JNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°31 portant sur l’Instauration de la prime de responsabilités des emplois administratifsJNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°32 portant sur la mise en oeuvre des modalités d’attribution de véhicules de fonctionJNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°33 portant sur l’adhésion à la centrale d’achatJNER97118 décembre 2021
Délibérations du 10 Décembre 2021Délibération n°34 portant sur la mise en place d’un dispositif de titres restaurantsJNER97118 décembre 2021
